Conditions Générales d'Utilisation
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant le site web de l'Atelier Luminescence (ci-après dénommé "le Site"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales d'Utilisation (ci-après dénommées "les Conditions"). Si vous n'acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le Site.
2. Utilisation du Site
Le Site est destiné à fournir des informations sur les services offerts par l'Atelier Luminescence, notamment le design graphique, le branding, le développement web et la photographie. Vous pouvez utiliser le Site à des fins personnelles et non commerciales.
Vous vous engagez à ne pas utiliser le Site de manière abusive, notamment en :
- Violant les lois et réglementations applicables.
- Portant atteinte aux droits de tiers.
- Tentant d'accéder de manière non autorisée à des parties du Site ou à des systèmes informatiques connexes.
- Introduisant des virus ou autres codes malveillants sur le Site.
- Collectant des informations sur les utilisateurs du Site sans leur consentement.
3. Responsabilité
L'Atelier Luminescence s'efforce de fournir des informations exactes et à jour sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas l'exactitude, l'exhaustivité ou la pertinence des informations fournies. L'utilisation du Site se fait à vos propres risques.
L'Atelier Luminescence ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les pertes de données, les interruptions de service ou les problèmes techniques.
Nous ne sommes pas responsables du contenu des sites web tiers vers lesquels le Site peut renvoyer. L'accès à ces sites se fait à vos propres risques.
4. Propriété Intellectuelle
Tous les contenus présents sur le Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, logos, vidéos et éléments graphiques, sont la propriété exclusive de l'Atelier Luminescence ou de tiers ayant concédé une licence à l'Atelier Luminescence. Ces contenus sont protégés par les lois sur la propriété intellectuelle.
Vous n'êtes pas autorisé à reproduire, distribuer, modifier ou utiliser les contenus du Site sans l'autorisation écrite préalable de l'Atelier Luminescence.
Le logo et le nom "Atelier Luminescence" sont des marques déposées. Toute utilisation non autorisée de ces marques est strictement interdite.
5. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies par le droit franäais. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes Conditions sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.
6. Modifications des Conditions
L'Atelier Luminescence se réserve le droit de modifier les présentes Conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le Site. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement les Conditions pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
7. Contact
Pour toute question relative aux présentes Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Atelier Luminescence
25 Rue de la République
69002 Lyon
France
Téléphone : 04 72 12 34 56
Email : [email protected]
Directeur de la publication : M. Antoine Dubois, juriste.
8. Stipulations Diverses
Si une disposition des présentes Conditions est jugée invalide ou inapplicable, les autres dispositions resteront en vigueur. Le fait pour l'Atelier Luminescence de ne pas exercer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.